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CONDITIONS GENERALES DE VENTE, DE RETOUR ET DE LIVRAISON

​1. Informations générales

Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les ventes conclues via Ségolène Debrus, www.segolenedebrus.be, @ds_by_segolenedebrus, exploité par Ségolène Debrus, dont le siège est situé à Bruxelles, Belgique.

Les produits proposés sont des pièces artisanales, faites main, en éditions limitées ou pièces uniques.

2. Produits

Chaque pièce est réalisée à la main, ce qui peut entraîner de légères variations d’une création à l’autre. Ces différences font partie de l’authenticité du produit et ne peuvent être considérées comme des défauts.

3. Commandes

Toute commande passée implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.

  • Les commandes sont confirmées par email ou message privé (selon le canal de vente utilisé).

  • Une fois la commande validée, aucun changement ne peut être apporté, sauf accord exprès.

4. Prix et paiement

  • Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 44 du Code TVA, si applicable).

  • Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la commande.

  • Le paiement est exigible immédiatement, par virement bancaire, PayPal, ou autre méthode précisée lors de la commande.

5. Livraison

  • Les livraisons sont effectuées depuis Bruxelles.

  • Livraison gratuite en Belgique à partir de 129€ d'achat.

  • Délais indicatifs : 3 à 7 jours ouvrables en Belgique, (et 5 à 10 jours ouvrables pour l’international-non disponible actuellement).

  • Les frais de livraison sont calculés selon le poids et la destination.

  • Ségolène Debrus ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou aux douanes.

6. Retours et échanges

  • Conformément à la législation belge, vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours calendaires après réception de votre commande, sauf pour les articles personnalisés ou sur mesure.

  • Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à info@segolenedebrus.be avec votre numéro de commande.

  • Les produits doivent être renvoyés dans leur état d’origine, non portés, non lavés, à vos frais.

  • Le remboursement (hors frais de port) sera effectué dans les 14 jours suivant réception des articles retournés.

Exceptions :

  • Aucun retour ou remboursement pour les pièces personnalisées, faites sur commande, ou marquées comme non-retournables.

7. Réclamations et litiges

En cas de problème ou de produit endommagé à la réception, veuillez nous contacter dans les 48 heures suivant la livraison, avec photo à l’appui.

Tout litige sera soumis au droit belge et porté devant les juridictions compétentes de Bruxelles.

8. Propriété intellectuelle

Toutes les créations, photos et textes sont la propriété exclusive de Ségolène Debrus. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

9. Données personnelles

Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et ne sont jamais partagées à des tiers.

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